Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) B M A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B M A domicilié(e) 145, avenue Malakoff, 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne GENNINASCA. - France.
La marque LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL est expirée depuis le 22 octobre 1995.
B M A a également déposé les autres marques suivantes : ESSENCIEL
B M A (société anonyme) - 145, avenue Malakoff, 75116 PARIS. - France
Corinne GENNINASCA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67282 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 7 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67019 - Publication au BOPI 1992-09-07
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, éducation et divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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